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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes TITRE V. Documents de synthèse
     
   
CHAPITRE I. Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs CHAPITRE III. Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation CHAPITRE IV. Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères CHAPITRE V. Réévaluation CHAPITRE VI. Evaluation et comptabilisation des éléments d'actifs et de passifs de nature particulière CHAPITRE VII. Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques CHAPITRE VIII. Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l’exercice CHAPITRE IX. Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
 
             
Section 1. Evaluation des actifs à la date d'entrée
Section 2. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
Section 3. Evaluation des passifs à la date d'entrée
Section 4. Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
      
   
           
  323-1. Passifs libellés en devises étrangères
  323-2. Meilleure estimation des provisions pour risques et charges
  323-3. Dépenses à prendre en compte pour l'évaluation
  323-4. Effet d'impôt sur les bénéfices
  323-5. Provisions pour restructurations
  323-6. Prise en compte des évènements futurs dans l'évaluation
  323-7. Non prise en compte des profits attendus sur sortie d'actifs
  323-8. Non prise en compte des remboursements attendus sur sortie d'actifs
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 323-9. Produits constatés d'avance
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
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