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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce

Sous-section 5. Informations relatives aux opérations et engagements envers les dirigeants

832-17. Informations relatives aux opérations et engagements envers les dirigeants
 

 
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