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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
      • CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
      • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
      • TITRE VIII. Documents de synthèse
      • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 7.Terrains de carrières et redevances de fortage

Sous-section 3. Comptabilisation des redevances de fortage
617-4.Règles de comptabilisation des redevances de fortage

    Les redevances de fortage constituent un élément du coût d'acquisition des matériaux extraits.

    Les redevances sont comptabilisées en charges.

617-5.Comptabilisation à la clôture des redevances de fortage

    A la clôture :

    • le coût des redevances correspondant à des matériaux extraits en stocks est comptabilisé comme le coût de revient de ces stocks ;

    • le coût des redevances non attribuable au coût d'acquisition des matériaux extraits est comptabilisé en charges constatées d'avance s'il est imputable sur le coût des matériaux à extraire. A défaut, il est maintenu en charges de l'exercice.

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