Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 1.
Solutions informatiques
Section 3.
Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
Section 4.
Formation professionnelle et apprentissage
Section 5.
Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
Sous-section 1.
Comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Sous-section 2.
Comptabilisation dans le cadre du modèle économique " production "
Sous-section 3.
Comptabilisation dans le cadre du modèle économique " négoce "
Sous-section 4.
Comptabilisation de l'amende
Sous-section 5.
Comptabilisation des unités autres que les quotas d'émission de gaz à effet de serre
Sous-section 6.
Suivi des quotas et des autres unités en comptabilité matière
Section 6.
Certificats d'économies d'énergie
Section 7.
Terrains de carrières et redevances de fortage
Section 8.
Activités agricoles
Section 9.
Jetons émis et détenus
CHAPITRE II.
Opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I.
Dispositions de nature spécifique
Section 5.
Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
Sous-section 4. Comptabilisation de l'amende
615-18.
Comptabilisation de l'amende conformément au code de l'environnement
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