- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
  - CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
    - Section 1 [441] Comptes de capitaux (Classe 1)
    - Section 2 [442] Comptes d'immobilisations (Classe 2)
    - Section 3 [443] Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
    - Section 4 [444] Comptes de tiers (Classe 4)
    - Section 5 [445] Comptes financiers (Classe 5)
    - Section 6 [446] Comptes de charges (Classe 6)
    - Section 7 [447] Comptes de produits (Classe 7)
    - Section 8 [448] Comptes spéciaux (Classe 8)
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

Section 1.	[441] Comptes de capitaux (Classe 1)
Section 2.	[442] Comptes d'immobilisations (Classe 2)
Section 3.	[443] Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
Section 4.	[444] Comptes de tiers (Classe 4)
Section 5.	[445] Comptes financiers (Classe 5)
Section 6.	[446] Comptes de charges (Classe 6)
Section 7.	[447] Comptes de produits (Classe 7)
Section 8.	[448] Comptes spéciaux (Classe 8)

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