Sommaire
Résumé des comptes
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Anglais English
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Actif
CHAPITRE I.
Actifs non financiers
Section 1.
Définitions
Sous-section 1.
Actifs incorporels
Sous-section 2.
Actifs corporels
Sous-section 3.
Stocks
Sous-section 4.
Charges constatées d'avance
Section 2.
Conditions d'inscription à l'actif
Section 3.
Evaluation des actifs à la date d'entrée dans le patrimoine
Section 4.
Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
CHAPITRE II.
Actifs financiers
TITRE III.
Passif
TITRE IV.
Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TITRE V.
Charges et produits
TITRE VI.
Dispositions et opérations de nature spécifique
TITRE VII.
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
TITRE VIII.
Documents de synthèse
TITRE IX.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE II.
Actif
CHAPITRE I.
Actifs non financiers
Section 1.
Définitions
Sous-section 2. Actifs corporels
211-6.
Définition d'une immobilisation corporelle
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