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TITRE II. Actif
CHAPITRE II. Actifs financiers
Section 3. Opérations sur titres

Sous-section 1. Ventes à réméré

223-1.Enregistrements dans la comptabilité du cédant des titres vendus à réméré

    Dans la comptabilité du cédant, les titres vendus à réméré sont enregistrés dans les conditions suivantes :

    • à la date de l'opération, les titres sont sortis de l'actif et le résultat de la cession est inscrit au compte de résultat ;

    • à la date de clôture d'un exercice, lorsque la résolution de la vente est envisagée avec suffisamment de certitude, la plus-value ou la moins-value de cession est annulée. Une provision pour risques est constatée s'il apparaît une décote de la valeur actuelle des titres par rapport à leur valeur comptable à la date de sortie et si les éléments cédés n'ont pas fait l'objet d'une opération de couverture. Les charges et produits sur opérations de réméré sont inscrits dans le compte de résultat selon les règles comptables applicables aux différents opérateurs.

223-2.Enregistrements dans la comptabilité du cessionnaire des titres achetés à réméré

    Dans la comptabilité du cessionnaire, les titres achetés à réméré sont enregistrés dans les conditions suivantes :

    • à la date de l'opération, les titres sont enregistrés à leur prix d'achat ;

    • à la date de clôture d'un exercice, si la résolution de l'achat est envisagée avec suffisamment de certitude, aucune provision n'est constituée lorsqu'une moins-value potentielle est constatée sur les titres concernés. Les produits à inscrire au compte de résultat sont ceux à percevoir en cas de résolution.

223-3.Enregistrements en cas de résolution de la vente des titres

    En cas de résolution de la vente, les écritures qui résultent de la cession et de l'acquisition sont contre-passées chez le cédant et chez le cessionnaire.

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