SOMMAIRE
- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- CHAPITRE I. Actifs non financiers
- Section 1. Définitions
- Section 2. Conditions d’inscription à l’actif
- Section 3. Evaluation des actifs à la date d’entrée dans le patrimoine
- Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d’entrée
- Sous-section 1. Définitions et principes
- Sous-section 2. Comptabilisation des immobilisations décomposables
- Sous-section 3. Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
- Sous-section 4. Evaluation et dépréciation des stocks
- Sous-section 5. Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
- Sous-section 6. Réévaluation
- Sous-section 1. Définitions et principes
- CHAPITRE II. Actifs financiers
- CHAPITRE I. Actifs non financiers
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
- Section 1. Solutions informatiques
- Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
- Section 4. Formation professionnelle et apprentissage
- Section 5. Quotas d’émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
- Sous-section 1. Comptabilisation des quotas d’émission de gaz à effet de serre
- Sous-section 2. Comptabilisation dans le cadre du modèle économique « production »
- Sous-section 3. Comptabilisation dans le cadre du modèle économique « négoce »
- Sous-section 4. Comptabilisation de l’amende
- Sous-section 5. Comptabilisation des unités autres que les quotas d’émission de gaz à effet de serre
- Sous-section 6. Suivi des quotas et des autres unités en comptabilité matière
- Sous-section 1. Comptabilisation des quotas d’émission de gaz à effet de serre
- Section 6. Certificats d’économies d’énergie
- Sous-section 1. Nature et fait générateur des obligations d’économies d’énergie
- Sous-section 2. Nature et objectifs de détention des certificats d’économies d’énergie
- Sous-section 3. Modèle économique « Economies d’énergie » (réservé aux « obligés »)
- Sous-section 4. Modèle économique « Négoce » (applicable aux « obligés » et aux « éligibles »)
- Sous-section 5. Comptabilisation des incitations financières reçues dans le cadre de dispositifs des économies d’énergie
- Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage
- Section 8. Activités agricoles
- Section 9. Jetons émis et détenus
- Sous-section 1. Définition
- Sous-section 2. Comptabilisation chez l’émetteur de jetons
- Sous-section 3. Comptabilisation des jetons détenus
- Sous-section 4. Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
- Sous-section 5. Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
- Sous-section 6. Traitement comptable des dérivés sur jetons
- Section 1. Solutions informatiques
- CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
- Section 1. Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
- Section 2. Contrats long terme
- Section 3. Opérations de fiducie
- Section 4. Plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions gratuites aux salariés
- Sous-section 1. Champ d’application
- Sous-section 2. Fait générateur de l’obligation et conditions d’existence d’un passif
- Sous-section 3. Contrepartie a l’obligation de remise
- Sous-section 4. Comptabilisation et évaluation du passif
- Sous-section 5. Comptabilisation des actions acquises ou détenues en vue de leur attribution
- Sous-section 6. Comptabilisation des frais liés à l’élaboration des plans d’attribution gratuite d’actions et des options de souscription d’actions
- Section 5. Contrats de garantie financière
- Sous-section 1. Champ d'application
- Sous-section 2. Principe général
- Sous-section 3. Comptabilisation initiale a la conclusion du contrat de garantie financière avec droit de réutilisation
- Sous-section 4. Comptabilisation lors de la remise en pleine propriété de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation
- Sous-section 5. Comptabilisation a la date de clôture de la période en cas de remise en pleine propriété de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation
- Sous-section 6. Comptabilisation lors de la restitution par le bénéficiaire au constituant de l'actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation
- Sous-section 1. Champ d'application
- Section 6. Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
- Section 7. Activités d’échanges dans le cadre de transactions internet
- Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
- Section 9. Services sur actifs numériques
- CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- CHAPITRE I. Champ d’application
- CHAPITRE II. Principe d’inscription des apports dans les comptes de l’entité bénéficiaire
- CHAPITRE III. Définitions
- CHAPITRE IV. Méthodologie d’évaluation des apports
- Section 1. Analyse de la situation de contrôle, commun ou distinct, au moment de l’opération
- Section 2. Détermination du sens des opérations
- Section 3. Principe de détermination de la valeur d’apport
- Section 4. Détermination des valeurs individuelles des apports
- Section 5. Traitement du boni et du mali de fusion
- Section 6. Traitement de certaines fusions et de la scission sans échange de titres
- Section 7. Traitement de la scission partielle
- Section 1. Analyse de la situation de contrôle, commun ou distinct, au moment de l’opération
- CHAPITRE V. Événements de la période intercalaire
- CHAPITRE VI. Cas particulier de l’opération de confusion de patrimoine
- CHAPITRE I. Champ d’application
- TITRE VIII. Comptes annuels et intermédiaires
- CHAPITRE I. Comptes annuels
- CHAPITRE II. Modèles de bilan et de compte de résultat
- CHAPITRE III. Contenu de l’annexe des comptes annuels
- Section 1. Principes et méthodes comptables
- Section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat
- Section 3. Informations relatives à la fiscalité
- Section 4. Informations au titre des transactions non conclues aux conditions normales de marché
- Section 5. Informations relatives aux opérations et engagements envers les organes d’administration, de direction ou de surveillance
- Section 6. Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan
- Section 7. Informations relatives à l’effectif
- Section 8. Autres informations
- Section 1. Principes et méthodes comptables
- TITRE IX. Autres documents
- TITRE X. Organisation de la comptabilité
- TITRE XI. Plan de comptes
- TITRE XII. Fonctionnement des comptes
- Arborescence
- COMPTES ANNUELS - ETATS FINANCIERS
- INDEX ALPHABETIQUE
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