Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations conformément aux normes comptables.
Les opérations sont réparties en 8 classes de comptes à deux chiffres, conformément au cadre comptable défini à l’article 1111-1.
Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent pas à l’entité pour enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision nécessaire.
Chaque compte à deux chiffres et plus peut être subdivisé en tant que de besoin. Le numéro de chaque compte divisionnaire commence toujours par le numéro du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision.
Le plan de comptes doit permettre un passage simplifié de la balance des comptes à la présentation normalisée des documents de synthèse.
La subdivision des comptes, plus détaillée que le plan de comptes présenté à l’article 1121-1, peut être utilisée pour satisfaire à des exigences d’information relatives aux documents de synthèse.
