CHAPITRE II. Plan de comptes
Le plan de comptes, visé à l’article 1011-5 et présenté ci-après, est commun au système de base et au système abrégé.
Deux regroupements de comptes sont proposés sur le site PlanComptable.com :
-
liste intégrale des comptes, qui comprend l’ensemble des comptes, y compris ceux d’utilisation facultative ;
-
plan de comptes minimal, qui exclut les comptes d’utilisation facultative.
LISTE INTEGRALE DES COMPTES
CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX
10.
Capital et réserves
101.
Capital
1011.
Capital souscrit – non appelé
1012.
Capital souscrit – appelé, non versé
1013.
Capital souscrit – appelé, versé
10131.
Capital non amorti
10132.
Capital amorti
1018.
Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
102.
Fonds fiduciaires
104.
Primes liées au capital
1041.
Primes d’émission
1042.
Primes de fusion
1043.
Primes d’apport
1044.
Primes de conversion d’obligations en actions
1045.
Bons de souscription de titres en capital
105.
Ecarts de réévaluation
106.
Réserves
1061.
Réserve légale
1062.
Réserves indisponibles
1064.
Réserves réglementées
1068.
Autres réserves
107.
Ecart d’équivalence
108.
Compte de l’exploitant
109.
Actionnaires : capital souscrit – non appelé
11.
Report à nouveau
110.
Report à nouveau (solde créditeur)
119.
Report à nouveau (solde débiteur)
12.
Résultat de l’exercice
120.
Résultat de l’exercice (bénéfice)
1209.
Acomptes sur dividendes
129.
Résultat de l’exercice (perte)
13.
Subventions d’investissement
131.
Subventions d’investissement octroyées
139.
Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat
14.
Provisions réglementées
143.
Provisions réglementées pour hausse des prix
145.
Amortissements dérogatoires
148.
Autres provisions réglementées
15.
Provisions
151.
Provisions pour risques
1511.
Provisions pour litiges
1512.
Provisions pour garanties données aux clients
1514.
Provisions pour amendes et pénalités
1515.
Provisions pour pertes de change
1516.
Provisions pour pertes sur contrats
1518.
Autres provisions pour risques
152.
Provisions pour charges
1521.
Provisions pour pensions et obligations similaires
1522.
Provisions pour restructurations
1523.
Provisions pour impôts
1524.
Provisions pour renouvellement des immobilisations – entreprises concessionnaires
1525.
Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
1526.
Provisions pour remise en état
1527.
Autres provisions pour charges
16.
Emprunts et dettes assimilées, fonds non remboursables et avances conditionnées
161.
Emprunts obligataires convertibles si non-inscrits dans le compte 167
1618.
Intérêts courus sur emprunts obligataires convertibles
162.
Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie si non-inscrits dans le compte 167
163.
Autres emprunts obligataires si non-inscrits dans le compte 167
1638.
Intérêts courus sur autres emprunts obligataires
164.
Emprunts auprès des établissements de crédit si non-inscrits dans le compte 167
1648.
Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit
165.
Dépôts et cautionnements reçus
1651.
Dépôts
1655.
Cautionnements
1658.
Intérêts courus sur dépôts et cautionnements reçus
166.
Participation des salariés aux résultats
1661.
Comptes bloqués
1662.
Fonds de participation
1668.
Intérêts courus sur participation des salariés aux résultats
167.
Fonds non remboursables et avances conditionnées
1671.
Fonds non remboursables montant principal
16711.
Titres participatifs montant principal
16712.
Autres fonds non remboursables montant principal
1673.
Avances conditionnées montant principal
1674.
Avances conditionnées intérêts courus
168.
Autres emprunts et dettes assimilées
1681.
Autres emprunts
1682.
Emprunts participatifs
1685.
Rentes viagères capitalisées
1687.
Autres dettes
1688.
Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées
169.
Primes de remboursement des obligations
17.
Dettes rattachées à des participations
171.
Dettes rattachées à des participations (groupe)
174.
Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178.
Dettes rattachées à des sociétés en participation
18.
Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
181.
Comptes de liaison des établissements
186.
Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
187.
Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
188.
Comptes de liaison des sociétés en participation
CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS
20.
Immobilisations incorporelles et frais d’établissement
201.
Frais d’établissement
2011.
Frais de constitution
2012.
Frais de premier établissement
20121.
Frais de prospection
20122.
Frais de publicité
2013.
Frais d’augmentation de capital et d’opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
203.
Frais de développement
205.
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires
206.
Droit au bail
207.
Fonds commercial
208.
Autres immobilisations incorporelles
2081.
Mali de fusion sur actifs incorporels
21.
Immobilisations corporelles
211.
Terrains
2111.
Terrains nus
2112.
Terrains aménagés
2113.
Sous-sols et sur-sols
2114.
Terrains de carrières (Tréfonds)
2115.
Terrains bâtis
212.
Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213.
Constructions
2131.
Bâtiments
2135.
Installations générales – agencements – aménagements des constructions
2138.
Ouvrages d’infrastructure
214.
Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215.
Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151.
Installations complexes spécialisées
21511.
Installations complexes spécialisées sur sol propre
21514.
Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui
2153.
Installations à caractère spécifique
21531.
Installations à caractère spécifique sur sol propre
21534.
Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui
2154.
Matériels industriels
2155.
Outillages industriels
2157.
Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels
218.
Autres immobilisations corporelles
2181.
Installations générales, agencements, aménagements divers
2182.
Matériel de transport
2183.
Matériel de bureau et matériel informatique
2184.
Mobilier
2185.
Cheptel
2186.
Emballages récupérables
2187.
Mali de fusions sur actifs corporels
22.
Immobilisations mises en concession
229.
Droits du concédant (présentés dans la rubrique autres fonds propres)
23.
Immobilisations en cours, avances et acomptes
231.
Immobilisations corporelles en cours
232.
Immobilisations incorporelles en cours
237.
Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238.
Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles
26.
Participations et créances rattachées à des participations
261.
Titres de participation
2611.
Actions
2618.
Autres titres
262.
Titres évalués par équivalence
266.
Autres formes de participation
2661.
Droits représentatifs d’actifs nets remis en fiducie
267.
Créances rattachées à des participations
2671.
Créances rattachées à des participations (groupe)
2674.
Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2675.
Versements représentatifs d’apports non capitalisés (appel de fonds)
2676.
Avances consolidables
2677.
Autres créances rattachées à des participations
2678.
Intérêts courus
268.
Créances rattachées à des sociétés en participation
2681.
Principal
2688.
Intérêts courus
269.
Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27.
Autres immobilisations financières
271.
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (droit de propriété)
2711.
Actions
2718.
Autres titres
272.
Titres immobilisés (droit de créance)
2721.
Obligations
2722.
Bons
273.
Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
274.
Prêts
2741.
Prêts participatifs
2742.
Prêts aux associés
2743.
Prêts au personnel
2748.
Autres prêts
275.
Dépôts et cautionnements versés
2751.
Dépôts
2755.
Cautionnements
276.
Autres créances immobilisées
2761.
Créances diverses
2768.
Intérêts courus
27682.
Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance)
27684.
Intérêts courus sur prêts
27685.
Intérêts courus sur dépôts et cautionnements
27688.
Intérêts courus sur créances diverses
277.
Actions propres ou parts propres
2771.
Actions propres ou parts propres
2772.
Actions propres ou parts propres en voie d’annulation
278.
Mali de fusion sur actifs financiers
279.
Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28.
Amortissements des immobilisations
280.
Amortissements des immobilisations incorporelles et des frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 20)
2801.
Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201)
2803.
Frais de développement
2805.
Concessions et droits similaires, brevets, licences, solutions informatiques, droits et valeurs similaires
2806.
Droit au bail
2807.
Fonds commercial
2808.
Autres immobilisations incorporelles
281.
Amortissements des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
2812.
Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
2813.
Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814.
Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815.
Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
2818.
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28187.
Amortissements du mali de fusion sur actifs corporels
282.
Amortissements des immobilisations mises en concession
29.
Dépréciations des immobilisations
290.
Dépréciations des immobilisations incorporelles
2901.
Frais d’établissement
2903.
Frais de développement
2905.
Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906.
Droit au bail
2907.
Fonds commercial
2908.
Autres immobilisations incorporelles
29081.
Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
291.
Dépréciations des immobilisations corporelles
2911.
Terrains
2912.
Agencements, aménagements de terrains
2913.
Constructions
2914.
Constructions sur sol d’autrui
2915.
Installations techniques, matériel et outillage industriels
2918.
Autres immobilisations corporelles
29187.
Dépréciation du mali de fusion sur actifs corporels
292.
Dépréciations des immobilisations mises en concession
293.
Dépréciations des immobilisations en cours
2931.
Immobilisations corporelles en cours
2932.
Immobilisations incorporelles en cours
296.
Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961.
Titres de participation
2962.
Titres évalués par équivalence
2966.
Autres formes de participation
2967.
Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
2968.
Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297.
Dépréciations des autres immobilisations financières
2971.
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille – droit de propriété
2972.
Titres immobilisés (droit de créance)
2973.
Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
2974.
Prêts
2975.
Dépôts et cautionnements versés
2976.
Autres créances immobilisées
CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31.
Matières premières (et fournitures)
32.
Autres approvisionnements
321.
Matières consommables
322.
Fournitures consommables
3221.
Combustibles
3222.
Produits d’entretien
3223.
Fournitures d’atelier et d’usine
3224.
Fournitures de magasin
3225.
Fournitures de bureau
326.
Emballages
3261.
Emballages perdus
3265.
Emballages récupérables non identifiables
3267.
Emballages à usage mixte
33.
En-cours de production de biens
331.
Produits en cours
335.
Travaux en cours
34.
En-cours de production de services
341.
Etudes en cours
345.
Prestations de services en cours
35.
Stocks de produits
351.
Produits intermédiaires
355.
Produits finis
358.
Produits résiduels (ou matières de récupération)
3581.
Déchets
3585.
Rebuts
3586.
Matières de récupération
36.
Stocks de marchandises
37.
Stocks de marchandises
38.
Le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d’acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation
39.
Dépréciation des stocks et en-cours
391.
Dépréciation des matières premières (et fournitures)
392.
Dépréciation des autres approvisionnements
393.
Dépréciation des en-cours de production de biens
394.
Dépréciation des en-cours de production de services
395.
Dépréciation des stocks de produits
397.
Dépréciation des stocks de marchandises
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS
40.
Fournisseurs et comptes rattachés
401.
Fournisseurs
4011.
Fournisseurs – Achats de biens et prestations de services
4017.
Fournisseurs – Retenues de garantie
403.
Fournisseurs – Effets à payer
404.
Fournisseurs d’immobilisations
4041.
Fournisseurs – Achats d’immobilisations
4047.
Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie
405.
Fournisseurs d’immobilisations – Effets à payer
408.
Fournisseurs – Factures non parvenues
4081.
Fournisseurs
4084.
Fournisseurs d’immobilisations
4088.
Fournisseurs – Intérêts courus
409.
Fournisseurs débiteurs
4091.
Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes
4096.
Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
4097.
Fournisseurs – Autres avoirs
40971.
Fournisseurs d’exploitation
40974.
Fournisseurs d’immobilisations
4098.
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41.
Clients et comptes rattachés
410.
Clients et comptes rattachés
411.
Clients
4111.
Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
4117.
Clients – Retenues de garantie
413.
Clients – Effets à recevoir
416.
Clients douteux ou litigieux
418.
Clients – Produits non encore facturés
4181.
Clients – Factures à établir
4188.
Clients – Intérêts courus
419.
Clients créditeurs
4191.
Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes
4196.
Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
4197.
Clients – Autres avoirs
4198.
Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42.
Personnel et comptes rattachés
421.
Personnel – Rémunérations dues
422.
Comité social et économique
424.
Participation des salariés aux résultats
4246.
Réserve spéciale
4248.
Comptes courants
425.
Personnel – Avances et acomptes et autres comptes débiteurs
426.
Personnel – Dépôts
427.
Personnel – Oppositions
428.
Personnel – Charges à payer
4282.
Dettes provisionnées pour congés à payer
4284.
Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286.
Autres charges à payer
43.
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431.
Sécurité sociale
437.
Autres organismes sociaux
438.
Organismes sociaux – Charges à payer
4382.
Charges sociales sur congés à payer
4386.
Autres charges à payer
439.
Organismes sociaux – Produits à recevoir
44.
Etat et autres collectivités publiques
441.
Etat – Subventions et aides à recevoir
442.
Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l’Etat
4421.
Prélèvements à la source (Impôt sur le revenu)
4422.
Prélèvements forfaitaires non libératoires
4423.
Retenues et prélèvements sur les distributions
444.
Etat – Impôts sur les bénéfices
445.
Etat – Taxes sur le chiffre d’affaires
4452.
T.V.A. due intracommunautaire
4455.
Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
44551.
T.V.A. à décaisser
44558.
Taxes assimilées à la T.V.A.
4456.
Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
44562.
T.V.A. sur immobilisations
44563.
T.V.A. transférée par d’autres entités
44566.
T.V.A. sur autres biens et services
44567.
Crédit de T.V.A. à reporter
44568.
Taxes assimilées à la T.V.A.
4457.
Taxes sur le chiffre d’affaires collectées
44571.
T.V.A. collectée
44578.
Taxes assimilées à la T.V.A.
4458.
Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
44581.
Acomptes – Régime simplifié d’imposition
44583.
Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
44584.
T.V.A. récupérée d’avance
44586.
Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
44587.
Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir
446.
Obligations cautionnées
447.
Autres impôts, taxes et versements assimilés
448.
Etat – Charges à payer et produits à recevoir
4481.
Etat – Charges à payer
44811.
Charges fiscales sur congés à payer
44812.
Charges à payer
4482.
Etat – Produits à recevoir
449.
Quotas d’émission à acquérir
45.
Groupe et associés
451.
Groupe
455.
Associés – Comptes courants
4551.
Principal
4558.
Intérêts courus
456.
Associés – Opérations sur le capital
4561.
Associés – Comptes d’apport en société
45611.
Apports en nature
45615.
Apports en numéraire
4562.
Apporteurs – Capital appelé, non versé
45621.
Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
45625.
Associés – Capital appelé, non versé
4563.
Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
4564.
Associés – Versements anticipés
4566.
Actionnaires défaillants
4567.
Associés – Capital à rembourser
457.
Associés – Dividendes à payer
458.
Associés – Opérations faites en commun et en G.I.E.
4581.
Opérations courantes
4588.
Intérêts courus.
46.
Débiteurs divers et créditeurs divers
462.
Créances sur cessions d’immobilisations
464.
Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465.
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467.
Divers comptes débiteurs et produits à recevoir
468.
Divers comptes créditeurs et charges à payer
47.
Comptes transitoires ou d’attente
471.
Comptes d’attente
472.
Comptes d’attente
473.
Comptes d’attente
474.
Différences d’évaluation – Actif
4741.
Différences d’évaluation sur instruments financier à terme – Actif
4742.
Différences d’évaluation sur jetons détenus – Actif
4746.
Différences d’évaluation de jetons sur des passifs – Actif
475.
Différences d’évaluation – Passif
4751.
Différences d’évaluation sur instruments financier à terme – Passif
4752.
Différences d’évaluation sur jetons détenus – Passif
4756.
Différences d’évaluation de jetons sur des passifs – Passif
476.
Différence de conversion – Actif
4761.
Diminution des créances
4762.
Augmentation des dettes
4768.
Différences compensées par couverture de change
477.
Différences de conversion – Passif
4771.
Augmentation des créances
4772.
Diminution des dettes
4778.
Différences compensées par couverture de change
478.
Autres comptes transitoires
4781.
Mali de fusion sur actif circulant
48.
Comptes de régularisation
481.
Frais d’émission des emprunts
486.
Charges constatées d’avance
487.
Produits constatés d’avance
4871.
Produits constatés d’avance sur jetons émis
488.
Comptes de répartition périodique des charges et des produits
4886.
Charges
4887.
Produits
49.
Dépréciation des comptes de tiers
491.
Dépréciation des comptes de clients
495.
Dépréciation des comptes du groupe et des associés
4951.
Comptes du groupe
4955.
Comptes courants des associés
4958.
Opérations faites en commun et en G.I.E.
496.
Dépréciation des comptes de débiteurs divers
4962.
Créances sur cessions d’immobilisations
4965.
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967.
Autres comptes débiteurs
CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS
50.
Valeurs mobilières de placement
502.
Actions propres
5021.
Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
5022.
Actions disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
503.
Actions
5031.
Titres cotés
5035.
Titres non cotés
504.
Autres titres conférant un droit de propriété
505.
Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506.
Obligations
5061.
Titres cotés
5065.
Titres non cotés
507.
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508.
Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
5081.
Autres valeurs mobilières
5082.
Bons de souscription
5088.
Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés
509.
Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51.
Banques, établissements financiers et assimilés
511.
Valeurs à l’encaissement
5111.
Coupons échus à l’encaissement
5112.
Chèques à encaisser
5113.
Effets à l’encaissement
5114.
Effets à l’escompte
512.
Banques
5121.
Comptes en euros
5124.
Comptes en devises
517.
Autres organismes financiers
518.
Intérêts courus
5181.
Intérêts courus à payer
5188.
Intérêts courus à recevoir
519.
Concours bancaires courants
5191.
Crédit de mobilisation de créances commerciales
5193.
Mobilisation de créances nées à l’étranger
5198.
Intérêts courus sur concours bancaires courants
52.
Instruments financiers à terme et jetons détenus
521.
Instruments financiers à terme
522.
Jetons détenus
523.
Jetons auto détenus
524.
Jetons empruntés
53.
Caisse
58.
Virements internes
59.
Dépréciation des comptes financiers
590.
Dépréciation des valeurs mobilières de placement
5903.
Actions
5904.
Autres titres conférant un droit de propriété
5906.
Obligations
5908.
Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES
60.
Achats (sauf 603)
601.
Achats stockés – Matières premières et fournitures
602.
Achats stockés – Autres approvisionnements
6021.
Matières consommables
6022.
Fournitures consommables
60221.
Combustibles
60222.
Produits d’entretien
60223.
Fournitures d’atelier et d’usine
60224.
Fournitures de magasin
60225.
Fourniture de bureau
6026.
Emballages
60261.
Emballages perdus
60262.
Malis sur emballages
60265.
Emballages récupérables non identifiables
60267.
Emballages à usage mixte
604.
Achats d’études et prestations de services
605.
Achats de matériel, équipements et travaux
606.
Achats non stockés de matière et fournitures
6061.
Fournitures non stockables (eau, énergie, .)
6063.
Fournitures d’entretien et de petit équipement
6064.
Fournitures administratives
6068.
Autres matières et fournitures
607.
Achats de marchandises
608.
Compte réservé, le cas échéant, au regroupement des frais accessoires incorporés aux achats
609.
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (même ventilation que celle du compte 60)
6098.
Rabais, remises et ristournes non affectés
603.
Variations des stocks d’ approvisionnements et de marchandises
6031.
Variation des stocks de matières premières et fournitures
6032.
Variation des stocks des autres approvisionnements
6037.
Variation des stocks de marchandises
Comptes 61/62 – Autres charges externes
61.
Services extérieurs
611.
Sous-traitance générale
612.
Redevances de crédit-bail
6122.
Crédit-bail mobilier
6125.
Crédit-bail immobilier
613.
Locations
6132.
Locations immobilières
6135.
Locations mobilières
614.
Charges locatives et de copropriété
615.
Entretien et réparations
6152.
Entretien et réparations sur biens immobiliers
6155.
Entretien et réparations sur biens mobiliers
6156.
Maintenance
616.
Primes d’assurances
6161.
Multirisques
6162.
Assurance obligatoire dommage construction
6163.
Assurance – transport
61636.
sur achats
61637.
sur ventes
61638.
sur autres biens
6164.
Risques d’exploitation
6165.
Insolvabilité clients
617.
Etudes et recherches
618.
Divers
6181.
Documentation générale
6183.
Documentation technique
6185.
Frais de colloques, séminaires, conférences
619.
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62.
Autres services extérieurs
621.
Personnel extérieur à l’entité
6211.
Personnel intérimaire
6214.
Personnel détaché ou prêté à l’entité
622.
Rémunérations d’intermédiaires et honoraires
6221.
Commissions et courtages sur achats
6222.
Commissions et courtages sur ventes
6224.
Rémunérations des transitaires
6225.
Rémunérations d’affacturage
6226.
Honoraires
6227.
Frais d’actes et de contentieux
6228.
Divers
623.
Publicité, publications, relations publiques
6231.
Annonces et insertions
6232.
Echantillons
6233.
Foires et expositions
6234.
Cadeaux à la clientèle
6235.
Primes
6236.
Catalogues et imprimés
6237.
Publications
6238.
Divers (pourboires, dons courants, .)
624.
Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241.
Transports sur achats
6242.
Transports sur ventes
6243.
Transports entre établissements ou chantiers
6244.
Transports administratifs
6247.
Transports collectifs du personnel
6248.
Divers
625.
Déplacements, missions et réceptions
6251.
Voyages et déplacements
6255.
Frais de déménagement
6256.
Missions
6257.
Réceptions
626.
Frais postaux et de télécommunications
627.
Services bancaires et assimilés
6271.
Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272.
Commissions et frais sur émission d’emprunts
6275.
Frais sur effets
6276.
Location de coffres
6278.
Autres frais et commissions sur prestations de services
628.
Divers
6281.
Concours divers (cotisations)
6284.
Frais de recrutement de personnel
629.
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63.
Impôts, taxes et versements assimilés
631.
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
6311.
Taxe sur les salaires
6314.
Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction
6318.
Autres
633.
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331.
Versement de transport
6332.
Allocations logement
6333.
Contribution unique des employeurs à la formation professionnelle continue
6334.
Participation des employeurs à l’effort de construction
6335.
Versements libératoires ouvrant droit à l’exonération de la taxe d’apprentissage
6338.
Autres
635.
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6351.
Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511.
Contribution économique territoriale
63512.
Taxes foncières
63513.
Autres impôts locaux
63514.
Taxe sur les véhicules des sociétés
6352.
Taxe sur le chiffre d’affaires non récupérables
6353.
Impôts indirects
6354.
Droits d’enregistrement et de timbre
63541.
Droits de mutation
6358.
Autres droits
637.
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
6371.
Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
6372.
Taxes perçues par les organismes publics internationaux
6374.
Impôts et taxes exigibles à l’étranger
6378.
Taxes diverses
638.
Rappel d’impôts (autres qu’impôts sur les bénéfices)
64.
Charges de personnel
641.
Rémunérations du personnel
6411.
Salaires, appointements
6412.
Congés payés
6413.
Primes et gratifications
6414.
Indemnités et avantages divers
6415.
Supplément familial
644.
Rémunération du travail de l’exploitant
645.
Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451.
Cotisations à l’URSSAF
6452.
Cotisations aux mutuelles
6453.
Cotisations aux caisses de retraites
6454.
Cotisations à Pôle emploi
6458.
Cotisations aux autres organismes sociaux
646.
Cotisations sociales personnelles de l’exploitant
647.
Autres cotisations sociales
6471.
Prestations directes
6472.
Versements au comité social et économique
6474.
Versements aux autres ouvres sociales
6475.
Médecine du travail, pharmacie
648.
Autres charges de personnel
649.
Remboursements de charges de personnel
65.
Autres charges de gestion courante
651.
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires
6511.
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques
6516.
Droits d’auteur et de reproduction
6518.
Autres droits et valeurs similaires
653.
Rémunérations de l’activité des administrateurs et des gérants
654.
Pertes sur créances irrécouvrables
6541.
Créances de l’exercice
6544.
Créances des exercices antérieurs
655.
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
6551.
Quote-part de bénéfice transférée – comptabilité du gérant
6555.
Quote-part de perte supportée – comptabilité des associés non gérants
656.
Pertes de change sur créances et dettes commerciales
657.
Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées
658.
Pénalités et autres charges
6581.
Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6582.
Pénalités, amendes fiscales et pénales
6583.
Malis provenant de clauses d’indexation
6584.
Lots
6588.
Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
66.
Charges financières
661.
Charges d’intérêts
6611.
Intérêts des emprunts et dettes
66116.
Intérêts des emprunts et dettes assimilées
66117.
Intérêts des dettes rattachées à des participations
6612.
Charges de la fiducie, résultat de la période
6615.
Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
6616.
Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,…)
6617.
Intérêts des obligations cautionnées
6618.
Intérêts des autres dettes
66181.
Intérêts des dettes commerciales
66188.
Intérêts des dettes diverses
664.
Pertes sur créances liées à des participations
665.
Escomptes accordés
666.
Pertes de change financières
667.
Charges sur cession d’éléments financiers
6671.
Valeurs comptables des immobilisations financières cédées
6672.
Charges nettes sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille
6673.
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
6674.
Charges nettes sur cessions de jetons
668.
Autres charges financières
6683.
Mali provenant du rachat par l’entité d’actions et obligations émises par elle-même
67.
Charges exceptionnelles
672.
Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les charges sur exercices antérieurs
678.
Autres charges exceptionnelles
68.
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
681.
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions (à inscrire dans les charges d’exploitation)
6811.
Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
68111.
Immobilisations incorporelles et frais d’établissement
68112.
Immobilisations corporelles
6815.
Dotations aux provisions d’exploitation
6816.
Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
68161.
Immobilisations incorporelles
68162.
Immobilisations corporelles
6817.
Dotations pour dépréciations des actifs circulants
68173.
Stocks et en-cours
68174.
Créances
686.
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions (à inscrire dans les charges financières)
6861.
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862.
Dotations aux amortissements des frais d’émission des emprunts
6865.
Dotations aux provisions financières
6866.
Dotations pour dépréciations des éléments financiers
68662.
Immobilisations financières
68665.
Valeurs mobilières de placement
687.
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions (à inscrire dans les charges exceptionnelles)
6871.
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872.
Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
68725.
Amortissements dérogatoires
6873.
Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874.
Dotations aux autres provisions réglementées
6875.
Dotations aux provisions exceptionnelles
6876.
Dotations pour dépréciations exceptionnelles
69.
Participation des salariés – Impôts sur les bénéfices et assimilés
691.
Participation des salariés aux résultats
695.
Impôts sur les bénéfices
6951.
Impôts dus en France
6952.
Contribution additionnelle à l’impôt sur les bénéfices
6954.
Impôts dus à l’étranger
696.
Suppléments d’impôt sur les sociétés liés aux distributions
698.
Intégration fiscale
6981.
Intégration fiscale – Charges
6989.
Intégration fiscale – Produits
699.
Produits – Reports en arrière des déficits
CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS
70.
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
701.
Ventes de produits finis
702.
Ventes de produits intermédiaires
703.
Ventes de produits résiduels
704.
Travaux
705.
Etudes
706.
Prestations de services
707.
Ventes de marchandises
708.
Produits des activités annexes
7081.
Produits des services exploités dans l’intérêt du personnel
7082.
Commissions et courtages
7083.
Locations diverses
7084.
Mise à disposition de personnel facturée
7085.
Ports et frais accessoires facturés
7086.
Bonis sur reprises d’emballages consignés
7087.
Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
7088.
Autres produits d’activités annexes (cessions d’approvisionnements)
709.
Rabais, remises et ristournes accordés
7091.
Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de produits finis
7092.
Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de produits intermédiaires
7094.
Rabais, remises et ristournes accordés sur travaux
7095.
Rabais, remises et ristournes accordés sur études
7096.
Rabais, remises et ristournes accordés sur prestations de services
7097.
Rabais, remises et ristournes accordés sur ventes de marchandises
7098.
Rabais, remises et ristournes accordés sur produits des activités annexes
71.
Production stockée (ou déstockage)
713.
Variation des stocks des en-cours de production et de produits
7133.
Variation des en-cours de production de biens
71331.
Produits en cours
71335.
Travaux en cours
7134.
Variation des en-cours de production de services
71341.
Etudes en cours
71345.
Prestations de services en cours
7135.
Variation des stocks de produits
71351.
Produits intermédiaires
71355.
Produits finis
71358.
Produits résiduels
72.
Production immobilisée
721.
Immobilisations incorporelles
722.
Immobilisations corporelles
74.
Subventions
741.
Subventions d’exploitation
742.
Subventions d’équilibre
747.
Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice
75.
Autres produits de gestion courante
751.
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires
7511.
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques
7516.
Droits d’auteur et de reproduction
7518.
Autres droits et valeurs similaires
752.
Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753.
Rémunérations de l’activité des administrateurs et des gérants
754.
Ristournes perçues des coopératives provenant des excédents
755.
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
7551.
Quote-part de perte transférée – comptabilité du gérant
7555.
Quote-part de bénéfice attribuée – comptabilité des associés non-gérants
756.
Gains de change sur créances et dettes commerciales
757.
Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles
758.
Indemnités et autres produits
7581.
Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
7582.
Libéralités reçues
7583.
Rentrées sur créances amorties
7584.
Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les bénéfices
7585.
Bonis provenant de clauses d’indexation
7586.
Lots
7587.
Indemnités d’assurance
7588.
Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
76.
Produits financiers
761.
Produits de participations
7611.
Revenus des titres de participation
7612.
Produits de la fiducie, résultat de la période
7616.
Revenus sur autres formes de participation
7617.
Revenus des créances rattachées à des participations
762.
Produits des autres immobilisations financières
7621.
Revenus des titres immobilisés
7626.
Revenus des prêts
7627.
Revenus des créances immobilisées
763.
Revenus des autres créances
7631.
Revenus des créances commerciales
7638.
Revenus des créances diverses
764.
Revenus des valeurs mobilières de placement
765.
Escomptes obtenus
766.
Gains de change financiers
767.
Produits sur cession d’éléments financiers
7671.
Produits des cessions d’immobilisations financières
7672.
Produits nets sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille
7673.
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
7674.
Produits nets sur cessions de jetons
768.
Autres produits financiers
7683.
Bonis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et d’obligations émises par elle-même
77.
Produits exceptionnels
772.
Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les produits sur exercices antérieurs
778.
Autres produits exceptionnels
78.
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781.
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation)
7811.
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
78111.
Immobilisations incorporelles
78112.
Immobilisations corporelles
7815.
Reprises sur provisions d’exploitation
7816.
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
78161.
Immobilisations incorporelles
78162.
Immobilisations corporelles
7817.
Reprises sur dépréciations des actifs circulants
78173.
Stocks et en-cours
78174.
Créances
786.
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7865.
Reprises sur provisions financières
7866.
Reprises sur dépréciations des éléments financiers
78662.
Immobilisations financières
78665.
Valeurs mobilières de placement
787.
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872.
Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
78725.
Amortissements dérogatoires
7873.
Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874.
Reprises sur autres provisions réglementées
7875.
Reprises sur provisions exceptionnelles
7876.
Reprises sur dépréciations exceptionnelles
CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX
80.
Engagements
801.
Engagements donnés par l’entité
8011.
Avals, cautions, garanties
8014.
Effets circulant sous l’endos de l’entité
8016.
Redevances crédit-bail restant à courir
80161.
Crédit-bail mobilier
80165.
Crédit-bail immobilier
8018.
Autres engagements donnés
802.
Engagements reçus par l’entité
8021.
Avals, cautions, garanties
8024.
Créances escomptées non échues
8026.
Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail
80261.
Crédit-bail mobilier
80265.
Crédit-bail immobilier
8028.
Autres engagements reçus
809.
Contrepartie des engagements
8091.
Contrepartie
8092.
Contrepartie
88.
Résultat en instance d’affectation
89.
Bilan
890.
Bilan d’ouverture
891.
Bilan de clôture
