TITRE XI. Plan de comptesCHAPITRE I. Cadre comptable

CHAPITRE I. Cadre comptable

1111-1. Résumé du plan de comptes

Le résumé du plan de comptes qui présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres constitue le cadre comptable.

COMPTES DE BILAN					COMPTES DE GESTION (COMPTES DE RESULTATS)		COMPTES SPECIAUX
CLASSE 1 Comptes de capitaux (capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées)	CLASSE 2 Comptes d'immo-bilisations	CLASSE 3 Comptes de stocks et en-cours	CLASSE 4 Comptes de tiers	CLASSE 5 Comptes financiers	CLASSE 6 Comptes de charges	CLASSE 7 Comptes de produits	CLASSE 8
10 Capital et réserves	20 Immobilisations incorporelles et frais d’établissement	30	40 Fournisseurs et comptes rattachés	50 Valeurs mobilières de placement	60 Achats (sauf 603)	70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises	Cette classe de comptes regroupe les comptes spéciaux qui n'ont pas leur place dans les classes 1 à 7
10 Capital et réserves	20 Immobilisations incorporelles et frais d’établissement	30	40 Fournisseurs et comptes rattachés	50 Valeurs mobilières de placement	603 Variation des stocks d'approvisionnements et de marchandises
11 Report à nouveau	21 Immobilisations corporelles	31 Matières premières et fournitures	41 Clients et comptes rattachés	51 Banques, établissements financiers et assimilés	61 Services extérieurs	71 Production stockée (ou déstockage)
12 Résultat de l'exercice	22 Immobilisations mises en concession	32 Autres approvisionnements	42 Personnel et comptes rattachés	52 Instruments financiers à terme et jetons détenus	62 Autres services extérieurs	72 Production immobilisée
13 Subventions d'investissement	23 Immobilisations en cours, avances et acomptes	33 En-cours de production de biens	43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux	53 Caisse	63 Impôts, taxes et versements assimilés	73
14 Provisions réglementées	24	34 En-cours de production de services	44 Etat et autres collectivités publiques	54	64 Charges de personnel	74 Subventions
15 Provisions	25	35 Stocks de produits	45 Groupe et associés	55	65 Autres charges de gestion courante	75 Autres produits de gestion courante
16 Emprunts et dettes assimilées, fonds non remboursables et avances conditionnées	26 Participations et créances rattachées à des participations	36 Stocks provenant d'immobilisations (si nécessaire)	46 Débiteurs divers et créditeurs divers	56	66 Charges financières	76 Produits financiers
17 Dettes rattachées à des participations	27 Autres immobilisations financières	37 Stocks de marchandises	47 Comptes transitoires ou d'attente	57	67 Charges exceptionnelles	77 Produits exceptionnels
18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation	28 Amortissements des immobilisations	38 Stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation (si nécessaire)	48 Comptes de régularisation	58 Virements internes	68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions	78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
19	29 Dépréciations des immobilisations	39 Dépréciation des stocks et en-cours	49 Dépréciation des comptes de tiers	59 Dépréciation des comptes financiers	69 Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés	79