Le terrain de carrières se compose de deux éléments distincts :
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les matériaux à extraire (Gisement), qui répondent à la définition d’un stock de la catégorie « Matières premières (et fournitures) » (Comptes 31) ;
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le terrain de carrières résiduel (Tréfonds), qui répond à la définition d’une immobilisation corporelle de la catégorie « Terrains de carrières (Tréfonds) » (Compte 2114).
A la date d’acquisition, le prix d’acquisition du terrain de carrières est ventilé entre :
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la valeur attribuable aux matériaux (Gisement) ; et
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la valeur attribuable au terrain de carrières résiduel (Tréfonds).
A défaut de ventilation des valeurs respectives du gisement et du tréfonds dans l’acte d’achat, cette ventilation est effectuée selon les modalités prévues à l’article 213-7.
Le coût d’acquisition du gisement est calculé conformément aux dispositions de l’article 213-31.
