La solution informatique produite partiellement ou intégralement par l’entité est comptabilisée à l’actif à son coût de production à compter de la date à laquelle l’entité s’engage à réaliser le projet, dès lors que l’ensemble des critères suivants sont respectés par l’entité :
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la faisabilité technique nécessaire à l’achèvement de la solution informatique en vue de sa mise en service ou de sa commercialisation ;
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l’intention d’achever la solution informatique et de l’utiliser ou de la commercialiser ;
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la capacité à utiliser ou à commercialiser la solution informatique ;
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la capacité de la solution informatique à générer des avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché s’il s’agit d’une solution à usage commercial ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ;
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la disponibilité de ressources techniques, internes ou en sous-traitance, financières et autres, appropriées pour achever la solution informatique et la commercialiser, le cas échéant ;
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la capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à la solution informatique au cours de son développement.
