Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes
433-1.
Principes généraux
Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement des
opérations conformément aux normes comptables.
Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent pas à l'entité pour
enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision
nécessaire.
Inversement, si les comptes prévus à l'article 432-1 sont
trop détaillés par rapport aux besoins de l'entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même
niveau ou de niveau plus contracté, conformément aux possibilités ouvertes par l'article visé
ci-avant.