Autres produits de gestion courante (comptes 75)

Les redevances acquises pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires sont comptabilisées au compte 751 « Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires ».

Le compte 754 « Ristournes perçues des coopératives provenant des excédents » enregistre la quote-part des excédents répartis entre les associés coopérateurs au prorata des opérations traitées. Elle est comptabilisée à la date de la décision de l’assemblée générale des associés ayant statué sur la répartition du résultat.

Le compte 755 « Quote-part de résultat sur opérations faites en commun » enregistre à son crédit :

  • la quote-part de résultat sur opérations faites en commun qui représente pour l’entité non gérante sa participation aux bénéfices. En contrepartie, le compte 458 « Associés – Opérations faites en commun et en GIE » est débité ;

  • la quote-part de résultat sur opérations faites en commun qui représente pour l’entité gérante le montant des pertes mises à la charge des associés non gérants. En contrepartie, le compte 458 est débité.

Les gains de change sur créances et dettes commerciales sont enregistrés au crédit du compte 756 « Gains de change sur créances et dettes commerciales ».

Le compte 757 « Produits des cessions des immobilisations incorporelles et corporelles » est crédité du prix de cession des immobilisations incorporelles et corporelles par le débit du compte 462 « Créances sur cessions d’immobilisations ».

Les indemnités d’assurance couvrant un sinistre dans un compte 7587 « Indemnités d’assurance ». En revanche, les indemnités d’assurance reçues en compensation de la destruction totale ou du vol d’une immobilisation sont comptabilisées au compte 757 « Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles ».