Les redevances acquises pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits
et valeurs similaires sont comptabilisées au compte 751 " Redevances pour concessions, brevets, licences,
marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs similaires ".
Le compte 754 " Ristournes perçues des coopératives (provenant des
excédents) " enregistre la quote-part des excédents répartis entre les associés
coopérateurs au prorata des opérations traitées. Elle est comptabilisée à la date de la décision de
l'assemblée générale des associés ayant statué sur la répartition du
résultat.
Le compte 755 " Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun "
enregistre à son crédit :
la quote-part de résultat sur opérations faites en commun qui représente pour
l'entité non gérante sa participation aux bénéfices. En contrepartie, le compte 458 " Associés
- Opérations faites en commun et en GIE " est débité ;
la quote-part de résultat sur opérations faites en commun qui représente pour
l'entité gérante le montant des pertes mises à la charge des associés non gérants. En contrepartie, le
compte 458 est
débité.
Les gains de change sur créances et dettes commerciales sont enregistrés au crédit du compte
756 " Gains de change sur créances et dettes commerciales ".