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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes
Section 5. Comptes financiers (Classe 5)

Instruments financiers à terme et jetons détenus (comptes 52)

    Le compte 521 " Instruments financiers à terme " est utilisé pour comptabiliser les opérations mentionnées à la section 8 du chapitre II du titre VI du présent règlement.

    Le compte 522 " Jetons détenus " est utilisé pour comptabiliser les opérations mentionnées à l'article 619-12.

    Le compte 523 " Jetons-auto détenus " est utilisé pour comptabiliser les opérations mentionnées à l'article 619-14.

    Lors de la revente des jetons concernés, les comptes 522 " Jetons détenus " et 523 " Jetons auto-détenus " sont crédités du montant de la valeur comptable de ces jetons, par le débit :

    • du compte 7661 " Produits nets sur cessions de jetons ", lorsque la cession de jetons est génératrice d'un profit ; simultanément lors de la cession, le prix de cession est porté au crédit du compte 7661 ;

    • du compte 6661 " Charges nettes sur cessions de jetons ", lorsque la cession de jetons est génératrice d'une perte ; simultanément lors de la cession, le prix de cession est porté au crédit du compte 6661.

 

 
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