L’annexe mentionne les informations suivantes :
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les principales caractéristiques du plan :
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prix d’exercice (pour les plans d’options d’achat et de souscription d’actions) ;
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nombre total d’actions pouvant être émises ou achetées ;
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valeur des actions retenue comme assiette de la contribution sociale ;
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conditions d’acquisition des actions ou d’exercice des options d’achat (performance, présence) ;
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nombre d’actions ou d’options attribuées pendant l’exercice et au cours de l’exercice précédent ;
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nombre d’actions ou d’options attribuées cumulées depuis la date d’attribution pour chaque plan ;
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les informations sur les passifs éventuels (choix ouvert entre attribution d’actions nouvelles ou attribution d’actions existantes) ;
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le nombre d’options annulées (pour les plans d’options) ;
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le montant de la charge comptabilisée au cours de l’exercice et de l’exercice précédent ;
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le montant du passif enregistré au bilan ;
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le détail du compte 502 (nombre d’actions, coût d’entrée) et informations sur l’affectation dans les deux sous comptes et la dépréciation correspondante.
