512-1. Enumération des produits

Les produits comprennent :

  • les sommes ou valeurs reçues ou à recevoir :

    • en contrepartie de la fourniture par l’entité de biens, travaux, services ainsi que des avantages qu’elle a consentis ;

    • en vertu d’une obligation légale existant à la charge d’un tiers ;

    • exceptionnellement, sans contrepartie ;

  • la production stockée ou déstockée au cours de l’exercice ;

  • la production immobilisée ;

  • les reprises sur amortissements et provisions ;

  • le prix de cession des éléments d’actifs cédés, sous réserve des dispositions particulières fixées à l’article 221-6 pour les titres immobilisés de l’activité de portefeuille, à l’article 222-1 pour les titres de placement et à l’article 619-12 pour les jetons détenus.