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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE III. Plan de comptes
Section 3. Règles d'établissement d'un plan de comptes

933-1. Principes généraux

    Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement des opérations conformément aux normes comptables.

    Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent pas à l'entité pour enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision nécessaire.

    Inversement, si les comptes prévus à l'article 932-1. sont trop détaillés par rapport aux besoins de l'entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même niveau ou de niveau plus contracté, conformément aux possibilités ouvertes par l'article visé ci avant.

 

 
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