- TITRE I. Objet et principes de la comptabilit�
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur d�pend des fluctuations des monnaies �trang�res
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et op�rations de nature sp�cifique
- TITRE VII. Comptabilisation et �valuation des op�rations de fusions et op�rations assimil�es
- TITRE VIII. Documents de synth�se
  - CHAPITRE I. R�gles d'�tablissement et de pr�sentation des comptes annuels
  - CHAPITRE II. Mod�les de comptes annuels : Bilan et comptes de r�sultat
    - Section 1. Syst�me de base
      - Sous-section 1. Mod�le de bilan en tableau
      - Sous-section 2. Mod�le de bilan en liste avant r�partition
      - Sous-section 3. Mod�le de compte de r�sultat en tableau
      - Sous-section 4. Mod�le de compte de r�sultat en liste (produits et charges hors taxes)
    - Section 2. Syst�me abr�g�
    - Section 3. Syst�me d�velopp�
  - CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
  - CHAPITRE IV. Informations de l'annexe pr�sent�es sous forme de tableau
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VIII.

Documents de synth�se

CHAPITRE II.

Mod�les de comptes annuels : Bilan et comptes de r�sultat

Section 1.

Syst�me de base

Sous-section 1.

Mod�le de bilan en tableau

821-1. Mod�le de bilan en tableau

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