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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE III. Plan de comptes
Section 4. Classification des comptes

934-2. Comptes de résultat

    Les opérations relatives au résultat sont réparties en deux classes de comptes qualifiés de comptes de gestion et organisées ainsi qu'il suit. 

    CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES

      La classe 6 regroupe les comptes destinés à enregistrer, dans l'exercice, les charges par nature y compris celles concernant les exercices antérieurs qui se rapportent : 

      • à l'exploitation normale et courante de l'entité 

      • à sa gestion financière 

      • à ses opérations exceptionnelles 

      • à la participation des salariés aux résultats et aux impôts sur les bénéfices.

    CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS

      La classe 7 groupe les comptes destinés à enregistrer dans l'exercice les produits par nature y compris ceux concernant les exercices antérieurs qui se rapportent : 

      • à l'exploitation normale et courante de l'entité 

      • à sa gestion financière ;

      • à ses opérations exceptionnelles ;

      • aux transferts de charges.

 

 
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