- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
  - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
    - CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
      - Section 1. Solutions informatiques
      - Section 3. Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
      - Section 4. Prime de partage des profits
      - Section 5. Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées
      - Section 6. Certificats d'économies d'énergie
      - Section 7. Terrains de carrières et redevances de fortage
      - Section 8. Activités agricoles
      - Section 9. Jetons émis et détenus
        
        Sous-section 1. Définition
        
        Sous-section 2. Comptabilisation chez l'émetteur de jetons
        Sous-section 3. Comptabilisation des jetons détenus
        
        Sous-section 4. Traitement des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
        
        Sous-section 5. Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
        
        Sous-section 6. Traitement comptable des dérivés sur jetons
    - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
  - TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
  - TITRE VIII. Documents de synthèse
  - TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VI.

Dispositions et opérations de nature spécifique

CHAPITRE I.

Dispositions de nature spécifique

Section 9.

Jetons émis et détenus

Sous-section 2.

Comptabilisation chez l'émetteur de jetons

619-7. Comptabilisation des produits constatés d'avance sur jetons émis

A la clôture de l'exercice, les produits constatés d'avance sur jetons émis sont rapportés au compte de résultat selon l'avancement de la réalisation des prestations ou la livraison des biens correspondants.

Le compte 4871 " Produits constatés d'avance sur jetons émis " enregistre à la fin de chaque période les montants représentatifs de prestations restant à réaliser ou de marchandises restant à livrer suite à l'émission de jetons.

Site distinct de l'Autorité des normes comptables (ANC)
© 2004-2024 PLANCOMPTABLE.COM
Plan de comptes : de base - abrégé - développé
Accès rapide aux articles - Accès rapide aux comptes - Mentions légales