- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
  - CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
  - CHAPITRE II. Opérations de nature spécifique
    - Section 1. Opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    - Section 2. Contrats long terme
    - Section 3. Opérations de fiducie
    - Section 4. Plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés
    - Section 5. Contrats de garantie financière
    - Section 6. Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire
    - Section 7. Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
    - Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
      - Sous-section 1. Instruments financiers à terme
      - Sous-section 2. Opérations de couverture
      - Sous-section 3. Opérations d'optimisation
      - Sous-section 4. Position ouverte isolée
    - Section 9. Services sur actifs numériques
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VI.

Dispositions et opérations de nature spécifique

CHAPITRE II.

Operations de nature spécifique

Section 8.

Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

Sous-section 1.

Instruments financiers à terme

628-3. Appels de marge et dépôts de garantie

Les appels de marge et les dépôts de garantie liés à ces instruments sont enregistrés au bilan.

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