Lors de la cession d’immobilisations incorporelles et corporelles, le compte 462 « Créances sur cessions d’immobilisations » est débité du prix de cession des éléments cédés, par le crédit du compte 757 « Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles » ; simultanément, le compte d’immobilisations concerné est crédité par le débit du compte 657 « Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées » ; les amortissements en sont déduits.
Lors de la cession d’immobilisations financières autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille, le compte 462 « Créances sur cessions d’immobilisations » est débité du prix de cession des éléments cédés, par le crédit du compte 7671 « Produits des cessions d’immobilisations financières » ; simultanément, le compte d’immobilisations concerné est crédité par le débit du compte 6671 « Valeurs comptables des immobilisations financières cédées ».
Lors de la cession de titres immobilisés de l’activité de portefeuille, le compte 462 « Créances sur cessions d’immobilisations » est débité du prix de cession des titres immobilisés de l’activité de portefeuille, par le crédit :
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du compte 7672 « Produits nets sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille », lorsque la cession est génératrice d’un profit ; simultanément, le compte 273 « Titres immobilisés de l’activité de portefeuille » est crédité par le débit du compte 7672 ;
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du compte 6672 « Charges nettes sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille », lorsque la cession est génératrice d’une perte ; simultanément, le compte 273 « Titres immobilisés de l’activité de portefeuille » est crédité par le débit du compte 6672.
Lors de la cession de valeurs mobilières de placement, le compte 465 « Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement » est débité, par le crédit :
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du compte 7673 « Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement », lorsque la cession est génératrice d’un profit ; simultanément, le compte 50 « Valeurs mobilières de placement » est crédité par le débit du compte 7673 ;
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du compte 6673 « Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement », lorsque la cession est génératrice d’une perte ; simultanément, le compte 50 « Valeurs mobilières de placement » est crédité par le débit du compte 6673.
Le compte 464 « Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement » enregistre à son crédit le montant des dettes relatives à l’acquisition de valeurs mobilières de placement ; le compte 50 « Valeurs mobilières de placement » est débité en contrepartie.
Les opérations dont le solde peut être indifféremment soit débiteur, soit créditeur sont comptabilisées à des subdivisions ouvertes sous le compte 467 « Divers comptes débiteurs et produits à recevoir » ou le compte 468 « Divers comptes créditeurs et charges à payer ».
