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TITRE V. Documents de synthèse
CHAPITRE I. Comptes annuels

Section 1. Règles d'établissement et de présentation

511-5.Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse

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Les informations requises déjà portées au bilan ou au compte de résultat n'ont pas à être reprises dans l'annexe. 

 
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