- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse
  - CHAPITRE I Comptes annuels
  - CHAPITRE II Modèles de comptes annuels - Bilan - Compte de résultat
  - CHAPITRE III Modèles de comptes annuels - Annexe
    - Section 1 Contenu de l'annexe
    - Section 2 Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
      - Sous-section 1 Système de base
      - Sous-section 2 Système développé

TITRE V.

Documents de synthèse

CHAPITRE III.

Modèles de comptes annuels - Annexe

Section 2.

Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau

Sous-section 1. Système de base

532-1.

Tableau des immobilisations *

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532-2.

Tableau des amortissements et des dépréciations *

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532-2.1. Tableau des amortissements

532-2.2. Tableau des dépréciations

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532-3.

Tableau des provisions *

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532-4.

Etat des créances et des dettes à la clôture de l'exercice *

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532-5.

Tableau des filiales et participations *

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532-6.

Tableaux du portefeuille de TIAP *

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