- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
  - CHAPITRE I. Définitions
    - Section 1. Charges
    - Section 2. Produits
    - Section 3. Résultat
    - Section 4. Impôts et taxes
    - Section 5. Impôts sur les résultats
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE V.

Charges et produits

CHAPITRE I. Définitions

Section 1.	Charges
Section 2.	Produits
Section 3.	Résultat
Section 4.	Impôts et taxes
Section 5.	Impôts sur les résultats

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