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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
    • TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
    • TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
    • TITRE V. Documents de synthèse
      • CHAPITRE I Comptes annuels
        • Section 1 Règles d'établissement et de présentation
      • CHAPITRE II Modèles de comptes annuels - Bilan - Compte de résultat
      • CHAPITRE III Modèles de comptes annuels - Annexe
TITRE V. Documents de synthèse

CHAPITRE I. Comptes annuels

Section 1. Règles d'établissement et de présentation
 
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