- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
  - CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité

410-6.

Livres comptables

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Le livre-journal et le livre d’inventaire peuvent être cotés et paraphés. Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d'inventaire s'ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve.

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