Section 7. [447] Comptes de produits (Classe 7)

Comme les stocks, les ventes sont classées en fonction d’une nomenclature propre à l’entité dont les modalités d’établissement et la compatibilité avec la nomenclature officielle des biens et services sont identiques à celles déjà énoncées à l’occasion du fonctionnement des comptes de la classe 3 (Stocks et en-cours). 

Des subdivisions des comptes de ventes peuvent être ouvertes pour identifier : 

• les ventes en France et à l'étranger ; 

• les ventes faites par l'entité à des entités liées ou avec lesquelles elle a un lien de participation ; 

• les cessions à prix coûtant. 

Les montants des ventes, des prestations de services, des produits afférents aux activités annexes sont enregistrés au crédit des comptes 701 " Ventes de produits finis ", 702 " Ventes de produits intermédiaires ", 703 " Ventes de produits résiduels ", 704 " Travaux ", 705 " Etudes ", 706 " Prestations de services ", 707 " Ventes de marchandises " et 708 " Produits des activités annexes ". 

Les rabais, remises et ristournes accordés hors facture ou qui ne sont pas rattachables à une vente déterminée sont portés au débit du compte 709 " Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise ".

Même lorsqu'ils sont déduits sur la facture de vente, les escomptes de règlement sont comptabilisés au débit du compte 665 " Escomptes accordés ".