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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

Section 6. [446] Comptes de charges (Classe 6)

Charges exceptionnelles (comptes 67)

Les charges exceptionnelles sont inscrites au débit : 

  • du compte 671 " Charges exceptionnelles sur opérations de gestion " lorsqu'elles concernent des opérations de gestion ;

  • des comptes 675 " Valeurs comptables des éléments d'actif cédés " et 678 " Autres charges exceptionnelles " lorsqu'elles concernent des opérations en capital. 

Le compte 675 est débité du montant de la valeur brute, le cas échéant diminuée des amortissements, des éléments d'actif cédés par le crédit du compte d'actif intéressé sauf s'il s'agit de TIAP ou de valeurs mobilières de placement. 

Le compte 675 est débité de la valeur brute des TIAP cédés lorsque la cession est génératrice d'une perte. Il est alors crédité du prix de cession de ces titres. 

La valeur brute des valeurs mobilières de placement cédées est virée au débit du compte 667 " Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement " ou 767 " Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement " selon que la cession est génératrice d'une perte ou d'un profit. 

En cours de période, les entités peuvent utiliser le compte 672 pour enregistrer les charges sur exercices antérieurs à condition de les répartir au moins en fin d'exercice entre les charges d'exploitation et les charges exceptionnelles en fonction de leur nature. 

 
 
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