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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

Section 2. [442] Comptes d'immobilisations (Classe 2)

Immobilisations en cours (comptes 23)

Le compte 23 " Immobilisations en cours " a pour objet de faire apparaître la valeur des immobilisations non terminées à la fin de chaque exercice.

Du point de vue de leur origine, les immobilisations inscrites aux comptes 231 et 232 se répartissent en deux groupes : 

  • celles qui sont créées par les moyens propres de l'entité ;

  • celles qui résultent des travaux de plus ou moins longue durée confiés à des tiers.

Le coût des immobilisations créées par l'entité est porté au débit du compte 231 " Immobilisations corporelles en cours " ou à celui du compte 232 " Immobilisations incorporelles en cours " par le crédit du compte 72 " Production immobilisée "

Lorsque les travaux sont confiés à des tiers, le compte 237 ou le compte 238 sont débités des avances à la commande et des acomptes représentant les règlements partiels effectués par l'entité au fur et à mesure de l'avancement des travaux. 

Le coût d'une immobilisation est viré du compte 23 au compte 20 ou au compte 21 lorsque l'immobilisation est terminée. 

Les avances et acomptes versés par l'entité à des tiers pour des opérations en cours sont portés : 

  • au compte 237 lorsqu'ils ont pour objet l'acquisition d'une immobilisation incorporelle ;

  • au compte 238 lorsqu'ils ont pour objet l'acquisition d'une immobilisation corporelle.

En cours d'exercice, les entités ont la faculté de comptabiliser toutes les avances et acomptes visés ci-dessus dans le compte 4091 " Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes ", mais en fin d'exercice, elles virent au compte 237 ou 238 les avances et acomptes concernant les commandes d'immobilisations. 

Les avances et les acomptes peuvent être enregistrés séparément dans des subdivisions appropriées des comptes 237 et 238.

 
 
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