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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE IV. Fonctionnement des comptes

Section 1. [441] Comptes de capitaux (Classe 1)

Résultat de l'exercice (comptes 12)

Le compte 12 " Résultat de l'exercice " enregistre pour solde les comptes de charges et les comptes de produits de l'exercice.

Le solde créditeur du compte 12 représente un bénéfice, les produits étant supérieurs aux charges.

Le solde débiteur du compte 12 représente une perte, les charges étant supérieures aux produits. 

Le compte 12 est soldé après décision d'affectation du résultat. Dans les sociétés, les montants non distribués et non affectés à un compte de réserves sont virés au compte 11 " Report à nouveau " : au compte 110, en cas de report bénéficiaire, et au compte 119, en cas de report déficitaire, si ces comptes sont ouverts. A l'ouverture des comptes de l'exercice suivant, les entités ont la possibilité d'utiliser un compte spécial 88 " Résultat en instance d'affectation ". Dans les entreprises individuelles, le solde du compte 12 est viré au compte 101 " Capital individuel "

Les entités peuvent utiliser le compte 120 " Résultat de l'exercice (bénéfice) " pour enregistrer le bénéfice et le compte 129 " Résultat de l'exercice (perte) " pour enregistrer la perte. Elles ont la faculté d'utiliser les comptes 121 à 128, à leur convenance, pour dégager, par exemple, des soldes intermédiaires de gestion. 

 
 
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