- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
    - Section 1 Cadre comptable
    - Section 2 Plan de comptes général
    - Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptes
    - Section 4 Classification des comptes
  - CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE III.

Plan de comptes

Section 4. Classification des comptes

CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS

La classe 7 groupe les comptes destinés à enregistrer dans l'exercice les produits par nature y compris ceux concernant les exercices antérieurs qui se rapportent :

à l'exploitation normale et courante de l'entité
à sa gestion financière ;
à ses opérations exceptionnelles ;
aux transferts de charges.

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