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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE II. Enregistrement

420-1.Partie double

Les écritures sont passées selon le système dit " en partie double ". Dans ce système, tout mouvement ou variation enregistré dans la comptabilité est représenté par une écriture qui établit une équivalence entre ce qui est porté au débit et ce qui est porté au crédit des différents comptes affectés par cette écriture.

420-2.Mentions minimales d'un enregistrement

Tout enregistrement comptable précise l'origine, le contenu et l'imputation de chaque donnée, ainsi que les références de la pièce justificative qui l'appuie.

420-3.Pièces justificatives

Chaque écriture s'appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les délais requis.

Les opérations de même nature, réalisées en un même lieu et au cours d'une même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique.

Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini dans la documentation prévue à l'article 410-2 décrivant les procédures et l'organisation comptables.

420-4.Enregistrement par jour et par opération

Les mouvements affectant le patrimoine de l'entité sont enregistrés sur le livre-journal :

  • soit jour par jour, opération par opération, 

  • soit par récapitulation au moins mensuelle des totaux des opérations, à la condition de conserver tous les documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour, opération par opération. 

420-5. Enregistrement définitif

Le caractère définitif des enregistrements du livre-journal et du livre d'inventaire est assuré :

  1. Pour les comptabilités tenues au moyen de systèmes informatisés, par une procédure de validation, qui interdit toute modification ou suppression de l'enregistrement, 

  2. Pour les autres comptabilités, par l'absence de tout blanc ou altération.

420-6. Procédure de clôture

Une procédure de clôture destinée à figer la chronologie et à garantir l'intangibilité des enregistrements est mise en œuvre au plus tard avant l'expiration de la période suivante. 

La procédure de clôture est appliquée au total des mouvements enregistrés conformément à l'article 420-4. 

Pour les comptabilités informatisées lorsque la date de l'opération correspond à une période déjà figée par la clôture, l'opération concernée est enregistrée à la date du premier jour de la période non encore clôturée, avec mention expresse de sa date de survenance. 

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