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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE I. Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 3. Comptabilisation des produits et des charges

313-1.Détermination du résultat

Pour calculer le résultat par différence entre les produits et les charges de l'exercice, sont rattachés à l'exercice :

  • les produits acquis à cet exercice, auxquels s'ajoutent éventuellement les produits acquis à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable ;

  • les charges supportées par l'exercice, auxquelles s'ajoutent éventuellement les charges afférentes à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable.

 
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