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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE I. Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 3. Comptabilisation des produits et des charges

313-1.Détermination du résultat

Le Plan Comptable Général existe en version logicielle. Pour plus d'informations, cliquez ici

Pour calculer le résultat par différence entre les produits et les charges de l'exercice, sont rattachés à l'exercice :

  • les produits acquis à cet exercice, auxquels s'ajoutent éventuellement les produits acquis à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable ;

  • les charges supportées par l'exercice, auxquelles s'ajoutent éventuellement les charges afférentes à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable.

 
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