- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
  - CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
    - Section 1 Comptabilisation des actifs
    - Section 2 Comptabilisation des passifs
      - Sous-section 1 Critères de première comptabilisation
      - Sous-section 2 Applications
      - Sous-section 3 Comptabilisation ultérieure
    - Section 3 Comptabilisation des produits et des charges
    - Section 4 Changement de méthode comptable d'estimation et de modalité d'application, correction d'erreurs
  - CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
  - CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
  - CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
  - CHAPITRE V Réévaluation
  - CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
  - CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
  - CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
  - CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE III.

Règles de comptabilisation et d'évaluation

CHAPITRE I.

Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 2.

Comptabilisation des passifs

Sous-section 1. Critères de première comptabilisation

312-6.

Gains latents de change

Le Plan Comptable Général existe en version logicielle. Pour plus d'informations, cliquez ici

En application de l'article 342-5 et par exception à l'article 312-1, les gains latents de change sur la conversion des dettes et créances en devise étrangère sont comptabilisés au passif du bilan.

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