PlanComptable.com
    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
    • TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
      • CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
      • CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
        • Section 1 Evaluation des actifs à la date d'entrée
        • Section 2 Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
        • Section 3 Evaluation des passifs à la date d'entrée
        • Section 4 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
      • CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
      • CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
      • CHAPITRE V Réévaluation
      • CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
      • CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
      • CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
      • CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    • TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
    • TITRE V. Documents de synthèse
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs

Section 3. Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-3.Dépenses à prendre en compte pour l’évaluation

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Les dépenses à prendre en compte sont celles qui concourent directement à l'extinction de l'obligation de l'entité envers le tiers.
 
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