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TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs

Section 3. Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-1.Passifs libellés en devises étrangères

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Les passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères sont évalués conformément aux articles 341-1 à 342-7.

 
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