PlanComptable.com
    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
    • TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
      • CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
      • CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
        • Section 1 Evaluation des actifs à la date d'entrée
          • Sous-section 1 Dispositions générales d'évaluation des actifs
          • Sous-section 2 Coût d'entrée des immobilisations corporelles
          • Sous-section 3 Coût d'entrée des immobilisations incorporelles
          • Sous-section 4 Coût d'entrée des stocks
        • Section 2 Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
        • Section 3 Evaluation des passifs à la date d'entrée
        • Section 4 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
      • CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
      • CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
      • CHAPITRE V Réévaluation
      • CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
      • CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
      • CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
      • CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    • TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
    • TITRE V. Documents de synthèse
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs
Section 1. Evaluation des actifs à la date d'entrée

Sous-section 3. Coût d'entrée des immobilisations incorporelles

321-18.Autres dépenses

Le Plan Comptable Général existe en version logicielle. Pour plus d'informations, cliquez ici

Les dépenses qui ne répondent pas aux conditions générales de comptabilisation des coûts initiaux d’acquisition ou des coûts de développement, prévus respectivement aux articles 311-1 et 311-3.2 sont comptabilisées en charges lorsqu’elles sont encourues.

 
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