PlanComptable.com
    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
    • TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
      • CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
      • CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
        • Section 1 Evaluation des actifs à la date d'entrée
          • Sous-section 1 Dispositions générales d'évaluation des actifs
          • Sous-section 2 Coût d'entrée des immobilisations corporelles
          • Sous-section 3 Coût d'entrée des immobilisations incorporelles
          • Sous-section 4 Coût d'entrée des stocks
        • Section 2 Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
        • Section 3 Evaluation des passifs à la date d'entrée
        • Section 4 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
      • CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
      • CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
      • CHAPITRE V Réévaluation
      • CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
      • CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
      • CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
      • CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    • TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
    • TITRE V. Documents de synthèse
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs
Section 1. Evaluation des actifs à la date d'entrée

Sous-section 3. Coût d'entrée des immobilisations incorporelles

321-16.Coûts non attribuables au coût d’acquisition

Le Plan Comptable Général existe en version logicielle. Pour plus d'informations, cliquez ici

  1. Les coûts cessent d’être activés lorsque l’immobilisation incorporelle est en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction. En conséquence, les coûts supportés lors de l’utilisation ou du redéploiement de l’actif sont exclus du coût de cet actif. 

  2. Les opérations qui interviennent avant ou pendant le développement de l’immobilisation incorporelle et qui ne sont pas nécessaires pour mettre l’immobilisation en état de fonctionner conformément à l’utilisation prévue par la direction, sont comptabilisées en charges au compte de résultat.

 
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