PlanComptable.com
    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
    • TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
      • CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
      • CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
      • CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
      • CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
      • CHAPITRE V Réévaluation
      • CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
      • CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
      • CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
      • CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
    • TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
    • TITRE V. Documents de synthèse
TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
CHAPITRE III. Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
Section 2. Titres

Sous-section 2. Titres de placement

332-9.Règles générales

Le Plan Comptable Général existe en version logicielle. Pour plus d'informations, cliquez ici

L'évaluation des titres de placement est effectuée dans les mêmes conditions que celles prévues aux articles 332-1, 332-2, 332-6 et 332-7 pour les titres immobilisés. 

Par dérogation aux articles 221-1 et 222-1, les plus-values et moins-values de cession des titres de placement sont comptabilisées selon le cas, en produit ou en charge. 

 
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