- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
  - CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
  - CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
  - CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
    - Section 1 Immobilisations incorporelles et corporelles
      - Sous-section 1 A la date d'entrée
      - Sous-section 2 A une date postérieure
    - Section 2 Titres
    - Section 3 Section supprimée
    - Section 4 Impôts sur les résultats
    - Section 5 Autres passifs
  - CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
  - CHAPITRE V Réévaluation
  - CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
  - CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
  - CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
  - CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE III.

Règles de comptabilisation et d'évaluation

CHAPITRE III.

Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation

Section 1.

Immobilisations incorporelles et corporelles

Sous-section 2. A une date postérieure

331-9.

Définitions, conditions de comptabilisation et modalités d’évaluation reprises aux articles 322-1 à 322-4

Les définitions, conditions de comptabilisation et modalités d’évaluation des amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles sont précisées aux articles 322-1 à 322-4.

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