Section 2. Produits

Les produits comprennent :

• les sommes ou valeurs reçues ou à recevoir :

  • en contrepartie de la fourniture par l'entité de biens, travaux, services ainsi que des avantages qu'elle a consentis ; 

  • en vertu d'une obligation légale existant à la charge d'un tiers ; 

  • exceptionnellement, sans contrepartie ; 

• la production stockée ou déstockée au cours de l'exercice ;

• la production immobilisée ; 

• les reprises sur amortissements et provisions ; 

• les transferts de charges ; 

• le prix de cession des éléments d'actifs cédés, sous réserve des dispositions particulières fixées à l'article 332-6 pour les titres immobilisés de l'activité de portefeuille et à l'article 332-9 pour les titres de placement. 

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Le chiffre d'affaires correspond au montant des affaires réalisées par l'entité avec les tiers dans le cadre de son activité professionnelle normale et courante.

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