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TITRE I. Objet et principes de la comptabilité

CHAPITRE III. Définition des comptes annuels

130-3.Compte de résultat

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Le compte de résultat récapitule les charges et les produits de l'exercice, sans qu'il soit tenu compte de leur date de paiement ou d'encaissement. Selon le régime juridique de l'entité, le solde des charges et des produits constitue :

  • le bénéfice ou la perte de l'exercice, 

  • l'excédent ou l'insuffisance de ressources.

Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes de charges et de produits. 

 
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