- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
  - CHAPITRE I Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
    - Section 1 Comptabilisation des actifs
      - Sous-section 1 Critères généraux de comptabilisation d'un actif
      - Sous-section 2 Comptabilisation des composants
      - Sous-section 3 Comptabilisation des immobilisations incorporelles générées en interne
      - Sous-section 4 Autres dispositions
    - Section 2 Comptabilisation des passifs
    - Section 3 Comptabilisation des produits et des charges
    - Section 4 Changement de méthode comptable d'estimation et de modalité d'application, correction d'erreurs
  - CHAPITRE II Evaluation des actifs et des passifs
  - CHAPITRE III Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
  - CHAPITRE IV Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
  - CHAPITRE V Réévaluation
  - CHAPITRE VI Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
  - CHAPITRE VII Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
  - CHAPITRE VIII Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
  - CHAPITRE IX Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE III.

Règles de comptabilisation et d'évaluation

CHAPITRE I.

Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 1.

Comptabilisation des actifs

Sous-section 4. Autres dispositions

311-5.

Amortissements et dépréciations en absence ou insuffisance de bénéfice

Même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice, il est procédé aux amortissements et dépréciations nécessaires.

Les dépréciations sont rapportées au résultat quand les raisons qui les ont motivées ont cessé d’exister.

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