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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes TITRE V. Documents de synthèse
   
   
CHAPITRE I. Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges CHAPITRE II. Evaluation des actifs et des passifs CHAPITRE III. Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation CHAPITRE IV. Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères CHAPITRE V. Réévaluation CHAPITRE VI. Evaluation et comptabilisation des éléments d'actifs et de passifs de nature particulière CHAPITRE VII. Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques CHAPITRE VIII. Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l’exercice CHAPITRE IX. Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
   
           
Section 1. Immobilisations incorporelles et corporelles
Section 2. Titres
Section 4. Impôts sur les résultats
Section 5. Autres passifs
    
               
Sous-section 1. A la date d'entrée
Sous-section 2. A une date postérieure
          
 
             
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 331-9. Définitions, conditions de comptabilisation et modalités d'évaluation reprises aux articles 322-1 à 322-4
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
   
 
    
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